Marque enregistrée - Marque en vigueur

Raid VTT des Monts d'Ardèche
Office de Tourisme Intercommunal Val'Eyrieux

Numéro de dépôt :
4288283
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2026
Raid VTT des Monts d\'Ardèche de Office de Tourisme Intercommunal Val\'Eyrieux

Présentation de la marque Raid VTT des Monts d'Ardèche

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2016 par Office de Tourisme Intercommunal Val'Eyrieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Raid VTT des Monts d'Ardèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est Office de Tourisme Intercommunal Val'Eyrieux domicilié(e) La place - 07310 - SAINT MARTIN DE VALAMAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme Intercommunal Val Eyrieux, Marine Herrada domicilié(e) La Place - 07310 - Saint Martin de Valamas - France.

La marque Raid VTT des Monts d'Ardèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Raid VTT des Monts d'Ardèche arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.

Office de Tourisme Intercommunal Val'Eyrieux a également déposé les autres marques suivantes : Trail du Gerbier de Jonc


Office de Tourisme Intercommunal Val'Eyrieux - La place - 07310 - SAINT MARTIN DE VALAMAS - France


Office de Tourisme Intercommunal Val Eyrieux, Marine Herrada - La Place - 07310 - Saint Martin de Valamas - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 31 octobre 2018 - Rejet partiel n°737080 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31

Articles pour reliures  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour artistes  ; pinceaux  ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; caractères d'imprimerie  ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; aquarelles  ; patrons pour la couture  ; dessins ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements  ; chaussures  ; chapellerie  ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement)  ; fourrures (vêtements)  ; gants (habillement)  ; foulards  ; cravates  ; bonneterie  ; chaussettes ; chaussons  ; chaussures de plage  ; chaussures de ski  ; chaussures de sport  ; sous-vêtements ;

Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; travaux de bureau  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail  ; conseils en organisation et direction des affaires  ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; services de bureaux de placement  ; portage salarial  ; gestion de fichiers informatiques  ; optimisation du trafic pour des sites web  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques  ; audits d'entreprises (analyses commerciales)  ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation  ; formation  ; informations en matière d'éducation  ; recyclage professionnel  ; prêt de livres  ; production de films cinématographiques  ; location d'enregistrements sonores  ; location de postes de télévision  ; location de décors de spectacles  ; montage de bandes vidéo  ; services de photographie  ; organisation de concours (éducation)  ; organisation et conduite de colloques  ; organisation et conduite de conférences  ; organisation et conduite de congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; réservation de places de spectacles  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; services de jeux d'argent.